Cabinet Mancier-Lheure Nougaret

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Publications et formations

Publications

Gilles Nougaret, « Remdisivir et Bamlanivimab : 1 – Hydroxychloroquine et Ivermectine : 0.   Victoire des meilleurs ou erreur d’arbitrage ? », Village de la Justice, 6 mai 2021

 

Gilles Nougaret, «Les “petites lignes ferroviaires” : survie ou agonie? », Ville, Rail et Transports, février 2021, pp.63 à 67.

 

Gilles Nougaret, « Le nouveau pacte ferroviaire : quelle stratégie pour le transport ferroviaire ? », Revue Lamy de la concurrence, n°84, juin 2019, pp.50 à 55.

 

Gilles Nougaret, « Le nouveau pacte ferroviaire : de profondes réformes « et en même temps » des ambiguïtés persistantes », Revue Lamy de la concurrence, n°83, mai 2019, pp.38 à 46.

 

Gilles Nougaret, « Traitement des litiges », Pathologie du bâtiment, Editions T.I. (groupe WEKA), mars 2013.

 

Gilles Nougaret, « Les responsabilités en matière de sécurité et de protection de la santé », Sécurité et Protection de la Santé dans le BTP, Editions T.I. (groupe WEKA), mars 2013.

 

Gilles Nougaret, « Changement de statut de La Poste. L’occasion manquée de la présence postale », La Gazette des communes, n°16/2074, 18 avril 2011, pp.48-51.

 

Gilles Nougaret, « La Poste: y a-t-il encore quelqu’un? », La lettre du cadre territorial, n°381, juin 2009, pp.46-48.

 

Gilles Nougaret, « L’achèvement de la libéralisation du transport ferroviaire de fret : revitalisation ou coup de grâce pour le fret ferroviaire ? », Revue Lamy de la concurrence, n°11, avril/juin 2007, pp.116-121.

 

Gilles Nougaret, « Le cadre juridique applicable à la publication des aides directes agricoles en France », Groupe d’Economie Mondiale – IEP Paris, Policy Brief GEMPB/2007/3, mai 2007

 

Gilles Nougaret, « Les fragiles équilibres de la loi sur la régulation des activités postales », La Semaine Juridique – Administrations et Collectivités territoriales, n°50, 12 décembre 2005, pp.1833-1840.

 

Gilles Nougaret, « La loi n° 2004-803 du 9 août 2004 : une nouvelle étape dans la libéralisation du marché du gaz », La Semaine Juridique – Administrations et Collectivités territoriales, n°15, 11 avril 2005, pp.624-630.

Colloques et formations

Gilles Nougaret, formation pour des marchands de biens organisée par le Cercle MDB : le contentieux de la vente immobilière pour le marchand de biens (13 octobre 2023)

 

Gilles Nougaret, formation pour des marchands de biens organisée par la SAS LUXIO : le contentieux de la vente immobilière pour le marchand de biens (11 mai 2023)

 

Gilles Nougaret, intervention sur le thème “Rappel des bonnes pratiques pour l’élaboration du constat d’infraction” lors d’un atelier consacré aux moyens de prévention et de lutte contre les constructions illégales organisé par la Préfecture de l’Essonne et la commune de Marcoussis (11 avril 2023)

 

Gilles Nougaret, formation pour le Barreau de l’Essonne sur les référés administratifs : référé provision et référé expertise (13 mai 2022)

 

Gilles Nougaret, intervenant à la table ronde sur les procédures judiciaires, colloque sur les violences sexistes ou sexuelles à l’Université d’Evry (6 octobre 2017).